Mentions légales

Mentions légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d'utilisation du présent site avant d'y parcourir ses pages. 

En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l'article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les responsables du présent site internet https://www.animonami.fr/ sont :

Contrôleur de données

AniMonAmi - Evelyne FAURY  

Numéro de SIRET :  95106757800017

Responsable éditoriale : Evelyne FAURY

27 boulevard Joliot Curie

38600 Fontaine

06.75.59.51.31 

evelyne@animonami.fr

Hébergement

IONOS

7, place de la gare

BP 70109 

57201 Sarreguemines Cedex

Développement

A2P Communication

73 rue de la Croix

38530 Barraux

Site Web : https://a2pcommunication.fr

Objectif de la collecte de données

Prise de contact & échange de mails

Propriété intellectuelle 

Tout le contenu sur le site https://www.animonami.fr/, incluant de façon non limitative les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Evelyne FAURY. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. 

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Litiges

Les présentes conditions du site https://www.animonami.fr/ sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence pour le règlement de contentieux éventuels, est le français. 

Cookies

Le site https://www.animonami.fr/ peut être amené à demander l'acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l'acceptation de cookies.

Services fournis

L'ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site https://www.animonami.fr/. Ces renseignements ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Toutes les informations du site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d'évoluer sans préavis. 

Données personnelles

De manière générale, vous n'êtes pas tenu de communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez le site internet https://www.animonami.fr/. Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, fonction, nom de votre société, adresse électronique et numéro de téléphone. Tel est le cas quand vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique "Contact". Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur AniMonAmi, ou de recevoir les éventuelles lettres d'informations ou offres à venir. Par ailleurs, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d'une simple navigation sur notre site internet, notamment : des informations concernant l'utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d'accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.